En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies pour vous proposer des services et offres adaptés à vos centres d'intérêt. OK En savoir plus X

zoomer Lire le sommaire >>

APS et responsabilités : aspects jurisprudentiels et réglementaires

Editeur(s) : Collection(s) :
Territorial éditions Presses universitaires du sport

Auteur(s) : Frédérique Thomas, Géraud Manein

Les activités physiques et sportives sont soumises à des régimes juridiques différents selon le lieu et les qualifications de ceux qui les enseignent, et relèvent de fait autant du droit public que du droit privé. La complexité de ces différents régimes juridiques est source d'inquiétude pour les acteurs sportifs, parfois réservés quant aux modalités des activités mises en place. Ce recueil, pensé et conçu sous forme de répertoire à la fois jurisprudentiel, théorique et réglementaire, est destiné à tous ceux qui, compte tenu de leurs activités et implications dans le monde sportif, se posent au quotidien cette question de la responsabilité. Il permet au lecteur des entrées diverses : activités physiques qui l'intéressent, analyse jurisprudentielle de chaque cas traité mais aussi, de manière libre, éclairages théoriques courts. Les exemples jurisprudentiels donnent à voir, en creux, les mesures préventives qu'il convient de mettre en oeuvre dans chaque situation. De plus, un éclairage réglementaire relatif à l'activité pratiquée figure à la fin de chaque groupe de jurisprudences. Un ouvrage indispensable à tous les intervenants des collectivités territoriales ayant le souci d'être au plus près des exigences réglementaires.

Caractéristiques détaillées
> Lire la suite

Acheter ce livre

Choisir un support...
à partir de

30,00€ TTC

En stock.

Les clients ayant vu ce produit ont également consulté

La Gazette

La Gazette

48 numéros /12 mois

Presse - Abonnement

299,00€

La Lettre du Cadre

La Lettre du Cadre

10 numéros /an

Presse - Abonnement

209,00€

Associations mode d'emploi

Associations mode d'emploi

10 numéros /an

Presse - Abonnement

119,00€

Diriger une piscine

Diriger une piscine

Classeur à mises à jour

à partir de

149,00€

Acteurs du sport

Acteurs du sport

10 numéros /an

Presse - Abonnement

129,00€

Caractéristiques détaillées

Format : 21 x 14 cm

Nombre de pages : 250

EAN13 : 978-2-8186-0555-4

Date de parution : 31 mai 2013

Mots clés : activités physiques et sportives, APS

border Haut de page

Avis clients ( 0 avis )

Soyez le 1er à donner votre avis

Donnez votre avis sur ce produit

bordure Haut de page