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Conseil communautaire, mode d'emploi

Editeur(s) : Collection(s) :
Territorial éditions Les clés du métier

Auteur(s) : Joël Clérembaux

Élaboré par un ancien directeur général des services, ce classeur est le fruit d'une double expérience : expérience de dirigeant à l'origine de la création d'une communauté de communes, expériences de DGS acquises au sein de communes intégrées dans un EPCI. Si le mode de fonctionnement des assemblées délibérantes des EPCI est largement calqué sur celui des conseils municipaux, les spécificités des conseils communautaires sont ici exposées et détaillées. Dans un souci pédagogique, afin d'éclairer les textes et de présenter une large palette d'illustrations des différentes situations, le classeur inclut environ 300 citations de jurisprudence administrative. Ce classeur a une double vocation : offrir un ouvrage de référence pour les dirigeants des établissements publics de coopération intercommunale et constituer, grâce à un sommaire très détaillé, un manuel aisément consultable à l'usage de tous ceux qui ont en charge le bon fonctionnement des conseils communautaires.

L’abonnement Pack (papier+numérique), c’est clair ! Ce que vous réglez : le prix de la documentation papier (169 euros TTC) + une facture à chaque mise à jour (2 mises à jour par an). Le règlement de chaque facture vous permettra de recevoir l’actualisation papier suivante et d’accéder à la version en ligne la plus récente. Le coût de l’actualisation est estimé à 10 euros/mois. Vous pourrez interrompre les actualisations de votre documentation sur simple demande, sans aucune contrepartie financière.

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Nombre de pages : 444

ISBN : 2109-1919

EAN13 : 978-2-35295-920-5

Date de parution : 01 août 2018

Mots clés : EPCI

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