Le reclassement dans la fonction publique territoriale

Leviers, cadres d'action et facteurs de réussite

Auteur(s) : Alexandre Labetoule, Claudine Lecocq , Sébastien Bonnefoy

Des solutions concrètes pour mieux prendre en charge les inaptitudes professionnelles et le reclassement

Le reclassement : un véritable outil de gestion des ressources humaines

Le reclassement s’appuie sur un cadre législatif précis qui permet aujourd’hui d’en faire un véritable outil de gestion des ressources humaines, moderne et efficace. Ce livre clarifie la notion d’inaptitude professionnelle et décrit le mode de gestion collégiale permettant de maintenir les agents dans l’emploi.
S’intéresser au phénomène de l’inaptitude permet de comprendre et d’analyser l’organisation du travail et les modes de management en place. C’est aussi une réelle opportunité d’inscrire l’acquisition de compétences comme faisable et durable au sein des services publics, lesquels vont connaître des mutations majeures s’ils veulent relever les défis technologiques du XXIe siècle.

 
Mieux prendre en charge les inaptitudes professionnelles

Les auteurs font une revue précise de tous les aspects à considérer, des méthodes applicables, des cadres réglementaires qui doivent guider l’accompagnement de l’agent rencontrant des obstacles dans ses fonctions.
Ils traitent de façon détaillée et dans toute leur complexité les questions de l’inaptitude et du reclassement. Au-delà des aspects juridiques et réglementaires, ils consacrent une partie à la mobilisation de tous les acteurs concernés.

 
Faire face à la problématique de l’inaptitude et du reclassement

Si le coût des inaptitudes non ou mal gérées n’est plus acceptable budgétairement, il l’est encore moins d’un point de vue social et humain. Comment ne pas accompagner les agents dans leurs difficultés à poursuivre leur vie professionnelle alors que les causes des inaptitudes sont principalement dans les conditions de travail à fortes contraintes physiques ou psychiques ?
L’inaptitude devient un indicateur de la qualité de vie au travail au sens large, mais aussi de l’ambiance et de l’état d’esprit au sein de l’organisation et, partant, du climat social qui y règne. Accompagner un agent en difficulté et, mieux encore, prévenir les causes conduisant à ses difficultés sont des actions complexes, mais que l’ensemble des agents et de leurs représentants ne peuvent que saluer et encourager.

Extrait du sommaire
1 - Faire face à la problématique de l’inaptitude et du reclassement
- Une question devenue prégnante et complexe
- Les limites des réponses réglementaires
- En amont du reclassement, la priorité affirmée au maintien dans l’emploi
2 - Inaptitude et reclassement : de quoi parle-t-on exactement ?
- L’inaptitude n’est pas une inadaptation professionnelle
- Comment mesurer l’importance du phénomène dans son organisation ?
- Comprendre comment « se fabrique » l’inaptitude
- De l’inaptitude à l’aptitude : une gestion collégiale partagée
3 - Les aspects juridiques du reclassement
- La recherche préalable de l’adaptation au poste de travail
- Les acteurs du reclassement, garants de l’égalité
- Les différents types de congés pour raisons de santé, garants de la sécurité financière
- La procédure de reclassement
4 - Le reclassement, élément d’un processus global et moderne de la gestion des RH
- Développer une stratégie sur l’ensemble des politiques RH de la collectivité
- La DRH, acteur majeur de la politique de reclassement professionnel
- Le rôle des managers
- Les agents, acteurs de leur parcours

Claudine Lecocq a entrepris une démarche de gestion de l’inaptitude en 2000 à Strasbourg, au sein du service technique de 950 agents. Sa formation (infirmière, DESS en GRH, ingénieure) et son expérience lui ont permis de comprendre et de conceptualiser le processus. Elle est directrice de projets et forme régulièrement les cadres et les médecins de prévention.
 
Administrateur territorial, Sébastien Bonnefoy pratique la gestion des RH depuis une quinzaine d’années dans des collectivités de tailles et de niveaux différents (département, grande ville, métropole). Il est depuis peu DGA administration et management à Cahors (ville et agglomération). Il est régulièrement membre de jurys de concours et intervient dans des masters à l’université et dans les préparations aux concours de la fonction publique en IEP.
 
Alexandre Labetoule est avocat au barreau de Paris, spécialiste du droit public. Cofondateur du cabinet CLL Avocats, il assiste les collectivités territoriales (contentieux et conseil). Il est l’auteur de nombreux articles parus dans les revues juridiques de références (AJDA, AJFP…) et enseigne à l’EFB ainsi qu’à Sciences Po Strasbourg.

Les plus de l'ouvrage : Une analyse de toutes les dimensions du sujet : juridique et opérationnelle, théorique et pratique, RH et management
Guider les cadres dans l’accompagnement de leurs agents en reconversion professionnelle
Mettre en place les règles organisationnelles des aménagements de poste et des repositionnements

Pour qui ? : Tous les acteurs du reclassement : DRH, directeurs, chefs de service, encadrement de proximité, médecins de prévention, assistantes sociales du personnel, syndicats, agents inaptes.